Conditions générales de vente
À compléter et à faire valider
Conditions générales de vente à fournir. La structure ci-dessous est un plan, pas un texte juridique.
1. Objet et champ d'application
À compléter
2. Commandes et devis
À compléter
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes. À compléter
4. Paiement
À compléter
5. Livraison
À compléter
6. Garantie
Garantie commerciale : 2 ans. Conditions : À compléter
7. Garanties légales
À compléter
8. Responsabilité
À compléter
9. Droit applicable et litiges
À compléter